Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLOCAL GROUP
Catherine VERNERET

Numéro de dépôt :
3980224
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/02/2023
SOLOCAL GROUP de Catherine VERNERET

Présentation de la marque SOLOCAL GROUP

Déposée le 5 février 2013 par Catherine VERNERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOLOCAL GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est Catherine VERNERET domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine VERNERET, Avocat à la Cour domicilié(e) 46, rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLOCAL GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLOCAL GROUP est expirée depuis le 5 février 2023.

Catherine VERNERET a également déposé les autres marques suivantes : ADEAT , Solocal. GROUP


Catherine VERNERET - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Catherine VERNERET, Avocat à la Cour - 46, rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 9 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604726 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines à calculer ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données encodées ; appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes à mémoire ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, bornes interactives de présentation et de commandes de produits et services, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, appareils et parties constitutives d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission des données, des sons, des images et/ou des signaux ; appareils d'enregistrement et de reproduction à disques magnétiques et à disques optiques ; équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; serveurs audio et vidéo interactifs, serveurs informatiques ; ordinateurs, ordinateurs pour le traitement des données et de textes, ordinateurs personnels de de poche ; dispositifs numériques d'aide personnelle à savoir assistants numériques personnels (organiseurs) ; appareils téléphoniques, téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un appareil de navigation, d'un combiné gardant les mains libres ; supports d'appareils de navigation, de combinés téléphoniques ou de tout autre appareil informatique installés dans les voitures ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des appareils de guidage ou de navigation, des téléphones portables et des équipements téléphoniques ; télécopieurs, écrans vidéo, écrans de visualisation, claviers, souris ; matériels de connexion d'un équipement informatique (modems), matériels de transmission de messages ; mémoires pour ordinateurs ; mémoires à semi-conducteurs ; terminaux pour ordinateurs, terminaux de télécommunication, installations, réseaux et appareils de télécommunication ; terminaux informatiques, tous en particulier pour systèmes de navigation, planificateurs d'itinéraires et/ou cartes numériques ; terminaux multimédia ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans la localisation, la récupération et la réception de textes, de documents électroniques, de graphiques et d'informations audio-visuelles sur des réseaux locaux, à zone étendue et globaux y compris les réseaux internes et le réseau Internet ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans le développement de programmes et la création de sites, programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, progiciels, circuits de logiciels, banques de données, interfaces (logiciels), banques d'images (logiciels) ; logiciels et progiciels permettant notamment l'information en matière de transport et de voyage, le calcul en ligne d'itinéraires routiers et de transport, la fourniture d'informations et de conseils en matière de tourisme et de loisirs, d'informations concernant les stations-service et les parcs de stationnement, la réservation, notamment d'hôtels, de pension, de logement temporaire, de motels, de mobilhomes, de maisons de vacances, de restaurants, de places de spectacles et de tout autre activité touristique ou de loisirs ; centres serveurs de base de données permettant l'accès à des informations pour le calcul en ligne d'itinéraires routiers et à des informations touristiques ; logiciels pour système de navigation (GPS et/ou par satellite) ; logiciels de gestion de l'information pour les industries des transports et du trafic ; logiciels pour cartes électroniques ; cartes électroniques ; logiciels pour planificateurs d'itinéraires ; planificateurs d'itinéraires ; logiciels pour dictionnaires numériques ; dictionnaires numériques ; appareils de localisation, d'orientation et de navigation et systèmes mondiaux de localisation (GPS) et leurs pièces, composants, y compris, entre autres, câbles de connexion, récepteurs (GPS et/ou par satellite) et supports pour ordinateurs portables ; satellite et appareils et récepteurs de transmission radio ; supports d'enregistrements magnétiques, supports optiques ou magnétiques pour l'information, supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, des sons, des images ou des signaux ; programmes (logiciels) de gestion de bases de données dans le domaine des réseaux commerciaux et privés ainsi que développement et courtage de contacts commerciaux et privés ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques, disques et disquettes d'enregistrement, bandes magnétiques ; modules de circuits intégrés, circuits imprimés, cartes de circuit imprimés, cartes pour le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, de sons, d'images ou de signaux, cartes à mémoire enregistrée, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant des programmes d'ordinateurs, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, publications électroniques téléchargeables, agendas électroniques, bloc-notes numériques ; tapis de souris ; logiciels de jeux ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage.

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, enveloppes (papeterie), journaux, magazines, périodiques, livres, prospectus, cartes, manuels, modes d'emploi et instructions d'utilisation (manuels), guides, guides touristiques et de loisirs, annuaires, brochures promotionnelles, registres, dictionnaires, répertoires, almanachs, cartes géographiques, atlas, enseignes et affiches en papier ou en carton, photographies, papeterie, autocollants (articles de papeterie), cahiers, carnets, calendriers, éphémérides, stylos, crayons, porte-chéquiers, pochettes pour passeport, articles de bureau (à l'exception des meubles), instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils), manuels d'instruction, caractères d'imprimerie, clichés, catalogues, documentation sur support papier, et tous supports de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données.

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction d'affaires, informations et renseignements d'affaires, conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de matériel informatique et de télécommunications, informations (conseils) commerciales aux consommateurs dans le domaine des services d'aide à domicile et à la personne, d'amélioration d'habitat, des services financiers, d'assurances et des services destinés aux sociétés, incluant l'évaluation des tiers prestataires de services, les avis des consommateurs, les informations tarifaires et les informations permettant aux consommateurs de contacter des tiers prestataires de services ; conseils d'ordre économique ou commercial aux consommateurs pour la réalisation de leurs achats de produits et services ; bureaux de placement, conseil en matière de choix de matériel informatique et de télécommunications, services de gérance administrative d'ordinateurs, administration de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; études et recherches de marchés ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations, recherches, compilations et études statistiques ; gestion de fichiers informatiques, services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques. Services de publicité, régie publicitaire, service de promotion de vente pour des tiers, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, guides, guides touristiques et de loisirs), courrier publicitaire, publication de textes, d'images et de photographies publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques. Service d'abonnements à des journaux, des annuaires et des guides pour des tiers ; ventes aux enchères ; informations commerciales. Services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne, notamment d'informations en matière de construction et rénovation d'habitat, de transport, de tourisme et de loisirs ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données et à un serveur de base de données contenant des informations relatives à des annonceurs, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; abonnements à des annuaires, à des guides et à des guides touristiques et de loisirs électroniques ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; abonnements à des services et des systèmes de navigation.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; assurance et financement d'appareils, de systèmes et d'installations de télécommunications ; services de cartes de crédit ; émission de chèques de voyage ; services de transfert électronique de fonds ; services financiers ; services bancaires ; services de gestion de fonds et d'investissements ; administration de fonds et d'investissements ; services financiers informatisés ; services d'évaluation financière en ligne ; constitution ou investissement de capitaux ; affaires immobilières ; gestion de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; expertise immobilière ; services de vente et de location d'appartements, de fonds de commerce, de locaux et de biens immobiliers, de garages, de terrains ; informations et conseils dans les domaines précités ; services d'informations en matière de titres et d'actions ; cotations en Bourse ; courtage d'actions et d'obligations ; collecte de fonds, collectes de bienfaisance, organisation de collectes et de collecte de fonds ; parrainage financier ; services d'information et de conseils concernant les assurances, les affaires financières, les affaires monétaires, les affaires bancaires à domicile et sur Internet, les informations concernant les titres et les actions, le courtage en Bourse, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale. Installation, entretien, service après-vente et réparation de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Installations, montages et réparation d'appareils, d'articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation. Réparation d'appareils électroménagers, informatiques, de télévision, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de chauffage, de climatisation sur site ; services d'assistance technique (entretien, maintenance, réparation) par intervention sur site ou par téléintervention à distance d'appareils électroménagers, informatiques, de télévision, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de chauffage, de climatisation ; conseils et informations en matière de construction, conseils et informations en matière de réparation de véhicules, conseils et informations en matière de réparation d'appareils de bureau, conseils et informations en matière de réparation de machines, conseils et informations en matière de réparation d'ordinateurs, conseils et informations en matière de réparation d'horlogerie, conseils et informations en matière de services d'installation d'appareils de bureau, conseils et informations en matière de services d'installation d'ordinateurs, conseils et informations en matière de services d'installation de machines, conseils et informations en matière de bricolage.

Télécommunications, informations en matière de télécommunications ; radiotéléphonie mobile ; services de télécommunications, y compris la transmission, le stockage, le traitement et le transfert de données numériques, données, images, informations, sons et signaux lumineux et mise à disposition des infrastructures de (télé) communication nécessaires pour ces services, y compris réseaux informatiques, de câbles, radio et satellite, tous en particulier pour systèmes de navigation, planificateurs d'itinéraires et l'utilisation de cartes électroniques ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; transmission sans fil de données numériques ; services de télécommunication pour la communication avec des moyens de transport ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de transport, au calcul en ligne d'itinéraires de transport et à la fourniture d'informations touristiques et de loisirs ; services de renseignements téléphoniques, à savoir services d'annuaire, service de transmission d'information en matière de tourisme et de loisirs et de renseignements commerciaux sur les entreprises ; services de vidéotexte, de télétexte et de visualisation de données ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo, services de vidéoconférence, service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission par téléphone vidéo ; conseils techniques dans tous les domaines précités ; fourniture (transmission) de données obtenues à l'aide d'un système mondial de localisation (GPS) afin de permettre à des tiers d'arriver à un endroit précis ou de suivre une direction précise ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; tous ces services se rapportant notamment au calcul en ligne d'itinéraires routiers et à la fourniture d'informations touristiques ; services de transfert d'appel d'automobilistes aux centres d'aide et d'urgence ; services de navigation et de localisation pour les automobilistes ; services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques, services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; fournitures d'accès à des réseaux téléphoniques permettant la transmission de programmes radiophoniques, télévisés, téléchargés, sur tous sujets de divertissements, d'éducation ou professionnels ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location d'appareils téléphoniques, d'appareils de télécommunications et de radiotéléphones mobiles, location de récepteurs et d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, location de modems, location d'appareils de transmission de messages, location d'appareils et d'instruments de télécommunication ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; services de navigation virtuelle immersive et interactive associant des services locaux ; fourniture d'accès aux services précités, par supports multimédias, à savoir vidéotexte, Internet, GSM et WAP.

Transport ; organisations de voyages et d'excursions, et notamment par la transmission en ligne d'itinéraires routiers, accessibles par les réseaux de communication mondiale (Internet) ; informations en matière de tourisme (incluant plans de villes avec informations de proximité telles qu'indication des musées, parkings, monuments, mairies, stations de métro) accessibles par les réseaux de communication mondiale (Internet) ; organisation de voyages par des agences de tourisme ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ; organisation de croisières ; location d'automobile, de bateaux, de garages, de places de stationnement et de wagons ; services de taxis ; livraison de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance, par téléphone, par Internet ; livraison de repas et de plats à domicile ; service de livraison, transport, conditionnement et stockage d'aliments, de boissons et de plats cuisinés, transport et livraison d'aliments et de boissons commandés à partir d'un site Web sur Internet ou par voie de télécommunication ; entreposage et stockage de supports de données informatiques, stockage de supports électroniques de données, stockage de supports de données, images et textes.

Services d'imprimerie.

Education, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; conseils et informations en matière d'éducation ou de formation, conseils et informations en matière sportive, en matière culturelle, en matière d'édition, en matière de divertissement, en matière cinématographique, en matière de spectacles, en matière de divertissements ; formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et du multimédia ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux loisirs et aux évènements sportifs et culturels, fournies au moyen de guides, de guides touristiques, de services téléphoniques ou par des systèmes d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet, ou d'autres supports ; services de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de diffusion de programmes télévisés ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de loisirs ; services de réservation de billets pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums, de conférences, d'ateliers de formation et de stages, de cours dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et des réseaux multimédia ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries, organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement. Services de clubs (divertissement). Services d'édition et de publication de textes, de guides, de guides touristiques et de loisirs, d'annuaires, de journaux, de périodiques, de livres et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de guides, de guides touristiques et de loisirs, d'annuaires, de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; micro-édition ; services d'imagerie numérique, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; location d'enregistrements sonores, location d'appareils audio, location de films cinématographiques ; production de films et de films sur bandes vidéo, production de spectacles ; services de reporters, services de traduction.

Evaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conseils techniques en automatisation, développement et conception (élaboration) de systèmes de navigation, de planificateurs d'itinéraires, de cartes électroniques et de dictionnaires numériques ; expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, et notamment pour la fourniture en ligne d'itinéraires routiers et d'informations touristiques ; conception (élaboration), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels et de matériel informatique ; conception (élaboration) et développement de matériel informatique et de logiciels ; développement et conception (élaboration) de logiciels pour systèmes de navigation (GPS et/ou par satellite) ; développement et conception de logiciels pour systèmes d'information en matière de voyage pour la fourniture de conseils et/ou informations en matière de voyage concernant les stations-service, les parcs de stationnement, les restaurants, les concessionnaires automobile et d'autres informations en matière de voyage et de transport ; développement et conception (élaboration) de logiciels de gestion de l'information pour les industries des transports et du trafic ; développement et conception (élaboration) de logiciels pour cartes électroniques ; développement et conception (élaboration) de cartes électroniques ; développement et conception (élaboration) de logiciels de planificateurs d'itinéraires ; développement et conception (élaboration) de planificateurs d'itinéraires ; développement et conception (élaboration) de logiciels pour dictionnaires numériques ; développement et conception (élaboration) de dictionnaires numériques ; développement et conception (élaboration) de matériel informatique, en particulier appareils de localisation, d'orientation et de navigation et systèmes mondiaux de localisation (GPS) et leurs pièces, composants, y compris, entre autres, câbles de connexion, récepteurs (GPS et/ou par satellite) et supports pour ordinateurs portables ; développement et conception (élaboration) de récepteurs et émetteurs radio et par satellite ; développement et conception (élaboration) d'installations, de réseaux et d'appareils de télécommunications ; développement et conception (élaboration) de terminaux informatiques, tous en particulier pour systèmes de navigation, planificateurs d'itinéraires et/ou cartes numériques ; développement et conception (élaboration) de supports de données numériques et sous forme de disques ; développement et conception (élaboration) d'appareils audio et vidéo ; développement et conception (élaboration) d'ordinateurs portables ; développement et conception (élaboration) d'assistants numériques ; développement et conception (élaboration) d'appareils et instruments électriques et électroniques ; développement et conception (élaboration) de services et réseaux télécommunication et de communication de données ; location de logiciels informatiques, d'ordinateurs, location d'appareils et d'installations de télécommunication, et de traitement de données, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet, Extranet ou Intranet ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données dédié à la fourniture d'informations touristiques ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication ; création (conception-élaboration) et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de normalisation technique, à savoir élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques et informatiques ; programmations électroniques, duplication de programmes informatiques ; services d'ingénierie ; services de transposition d'application du logiciel (service de programmation) ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels et de bases de données, maintenance de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques, services d'assistance technique (conseils) dans les domaines de l'informatique et des télécommunications ; services d'assistance technique (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, services de consultations techniques en matière d'ordinateurs et de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ; études techniques de tous travaux informatiques, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; études et recherches techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels informatiques et de télécommunications, conseils techniques en matière de mise en oeuvre de matériel informatique, de télécommunication ou de sécurité ; services de certification et d'authentification (contrôle) de messages et de données transmis par télécommunication ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine, attestation de la conclusion de conventions) ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; création (conception) de plateformes de commerce électronique visant à commercialiser tous produits ou prestations de services sur Internet. Elaboration de services multimédia et de services offerts par réseaux ; services de conception de logiciels de commerce électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; contrôle technique de véhicules automobiles.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, libre-service (restaurants), restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, restauration (repas) ; services hôteliers, réservation de pensions et d'hôtels, agences de logements (hôtels, pensions), location et réservation de logements temporaires, location de salles de réunion ; mise à disposition et location de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Services médicaux, services vétérinaires, services hospitaliers, conseils et informations en matière de santé ; conseils et informations en matière de chirurgie esthétique ; services de santé, services de sauna, services de solarium, services de stations thermales, services de télémédecine, services de visagistes ; conseils et informations en matière de soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou animaux, services de manucure, services d'opticiens, services d'aromathérapie, services de jardiniers-paysagistes, services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Service de mise en relation sociale, services de réseaux et de rencontres ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres. Services juridiques, médiation.